Mentions légales

Le site et le service SaaS SmartCart sont édités par SmartBe, société éditrice de la solution Waey SmartCart, dont le siège social est situé à Roubaix (France).

• Forme juridique, capital social, RCS et numéro de TVA intracommunautaire : à compléter par l'éditeur.
• Directeur de la publication : le représentant légal de SmartBe.
• Contact : via le formulaire de contact du site ou l'adresse e-mail de support communiquée dans votre espace marchand.

L'application est hébergée sur une infrastructure cloud européenne opérée par les prestataires techniques de l'éditeur. Les données applicatives (comptes, produits, commandes) sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont communiquées sur simple demande écrite à l'éditeur.

La marque SmartCart, le logiciel, les interfaces, les textes, illustrations, logos et bases de données sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction substantielle, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Chaque marchand reste propriétaire des contenus qu'il publie dans sa boutique (visuels, descriptions, marques) et garantit détenir les droits nécessaires à leur diffusion.

L'éditeur fournit le service en qualité d'hébergeur technique des boutiques créées par les marchands. Il n'est pas vendeur des produits présentés : la relation contractuelle de vente s'établit entre le client final et le marchand concerné, seul responsable de ses offres, prix, livraisons et obligations légales.

Certaines pages de démonstration présentent des données fictives à des fins d'illustration. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l'absence d'interruption ou d'erreur.

Le traitement des données personnelles, les finalités des traceurs et la transparence sur les systèmes d'intelligence artificielle sont détaillés dans la politique cookies & IA.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

Médiation de la consommation : conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur, et à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.